DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

Date d’entrée en vigueur: 1 avril 2021

La présente déclaration de confidentialité (la « déclaration de confidentialité ») vise à fournir des informations concernant les pratiques de protection et de collecte de données mises en place par Seiko Epson Corporation, ses filiales et sociétés affiliées (désignées ci-après par « Epson », « nous », « notre » ou « nos ») pour les produits M-Tracer (incluant le matériel M-Tracer connecté au réseau ainsi que le site Web et l’application « M-Tracer For Golf » et « M-Tracer View For Golf »), les produits PULSENSE (incluant le capteur d’activité cardiaque PULSENSE connecté au réseau ainsi que le site Web et l’application « PULSENSE View »), les produits RUNSENSE (incluant le matériel RUNSENSE connecté au réseau ainsi que les sites Web et applications « Run Connect », « RUNSENSE View » et « Epson View »), et d’autres logiciels ou options de logiciel qui font référence à, affichent un lien vers ou incluent la présente déclaration de confidentialité (collectivement désignés par le « service »). La présente déclaration de confidentialité ne s’applique pas à d’autres sites Web, applications ou services.

Veuillez lire attentivement la présente déclaration de confidentialité. Si vous avez des questions concernant cette déclaration de confidentialité, contactez le coordinateur de confidentialité d’Epson à l’adresse courriel privacy.sensing@exc.epson.co.jp. Veuillez également consulter toutes les conditions applicables régissant votre utilisation du service.

1.Collecte active d’informations personnelles.

Pour accéder au ou bénéficier du service, il est possible que nous vous demandions de fournir des informations personnelles lorsque vous vous inscrivez au service et communiquez ou interagissez avec ce dernier. Une « information personnelle » se définit par tout renseignement qui peut être utilisé pour identifier une personne en particulier. Les exemples d’informations personnelles que nous pouvons collecter par le biais du service incluent, mais sans s’y limiter : prénom et nom de famille, adresse courriel, Epson Global ID, mot de passe, emplacement géographique, langue, âge, sexe, taille, poids, taux de graisse corporelle, données d’activité physique (telles que le rythme cardiaque et le nombre de pas effectués), informations concernant l’entraînement (telles que le nom de l’entraînement, le type, les notes, le classement et le plan), informations concernant les repas (telles que la consommation calorique), informations concernant les bâtons de golf (la vitesse de l’élan, l’angle du bâton et la portée estimée), habitudes de sommeil, photographies, et toute autre information sur votre utilisation du service qui, lorsqu’elles sont associées à d’autres informations, peuvent devenir des données à caractère personnel.

Vous pouvez choisir à tout moment de ne pas nous fournir ces informations personnelles. Il est cependant possible qu’en conséquence, vous ne puissiez pas accéder à certaines fonctions et fonctionnalités du service. Les informations personnelles qui ont été dépersonnalisées ne seront plus assujetties à la présente déclaration de confidentialité, et nous (ainsi que nos fournisseurs de service) pourrons traiter ces informations en tant que renseignements non personnels et les utiliser sans obligation envers vous, sauf là où les lois applicables l’interdisent.

2.Collecte passive d’informations.

En plus des informations personnelles que vous nous fournissez de manière active, nous ou nos fournisseurs de services tiers pouvons faire appel à différentes technologies pour recueillir automatiquement des informations concernant votre utilisation du service. Ces informations peuvent inclure l’adresse IP; le type de navigateur; les caractéristiques du système d’exploitation; les informations relatives au pays du système d’exploitation; les informations relatives à la langue du système d’exploitation; la version de l’application dédiée; les informations relatives à l’appareil telles que le numéro d’identification du produit, le numéro de série, le code de destination et la version du micrologiciel; les données concernant le matériel connecté au réseau (par exemple, ordinateur et/ou appareil mobile), telles qu’un identifiant unique d’appareil, le type, le modèle, la version, l’adresse MAC, l’identifiant d’appareil ou de session, les données relatives aux erreurs, le statut, les capacités, la configuration, les fonctionnalités, les données de performance et le type de connexion; ainsi que les informations relatives à l’utilisation des pages Web, des applications et du système. Ces informations peuvent également comprendre le parcours de navigation, c’est-à-dire le cheminement suivi page par page lorsque vous naviguez sur notre service. Sauf dans la mesure exigée par les lois applicables, Epson ne considère pas que ces renseignements sont des informations personnelles. Cependant, ces informations peuvent être combinées à vos informations personnelles. Si nous combinons ces informations à vos informations personnelles, nous traiterons les informations ainsi combinées comme des informations personnelles conformément à la présente déclaration de confidentialité.

Nous et nos fournisseurs de services sommes susceptibles d’utiliser les méthodes suivantes pour collecter automatiquement de telles informations :

2-1.Témoins (cookies) :

Les témoins sont des fichiers de données enregistrés sur un appareil lors de la visite d’un site Web. Ils peuvent être utilisés à plusieurs fins, y compris, mais sans s’y limiter au suivi des préférences de l’utilisateur et des pages consultées lors de l’utilisation du site. Vous pouvez les désactiver en utilisant les préférences de votre navigateur. Il est cependant possible que certaines fonctionnalités du site ne fonctionnent pas correctement ou soient ralenties si vous les désactivez. En outre, sachez que si vous décidez de désactiver les témoins, il est possible que certaines préférences publicitaires qui en dépendent ne soient pas respectées.

2-2.Pixels invisibles :

Nous pouvons inclure de petites images graphiques appelées « pixels invisibles », aussi connues sous le nom de « balises Internet » ou « fichiers GIF transparents » sur nos pages Web et nos messages envoyés par courriel. Nous utilisons les pixels invisibles ou des technologies similaires pour différentes raisons, incluant, mais sans s’y limiter, le décompte du nombre de visiteurs du service et le suivi du parcours de navigation des utilisateurs sur le service.

2-3.Scripts intégrés :

Un script intégré est un code de programmation conçu pour recueillir des informations sur vos interactions avec le service. Il est téléchargé provisoirement sur votre ordinateur ou appareil mobile à partir de notre serveur Web ou d’un tiers avec lequel nous travaillons, et est uniquement actif lorsque vous êtes connecté au service, pour être ensuite supprimé ou désactivé.

Nous pouvons vous envoyer des promotions concernant des produits qui, selon nous, peuvent vous intéresser en fonction des informations recueillies de manière passive. En cas d’association d’informations recueillies de manière passive à des informations personnelles vous concernant, nous traiterons les informations ainsi associées comme des informations personnelles.

2-4.Technologies de localisation géographique :

Les systèmes de localisation GPS et autres technologies de géolocalisation servent à vous localiser à des fins spécifiques, telles que vérifier votre emplacement et vous offrir du contenu basé sur l’endroit où vous vous trouvez.

2-5.Méthodes de repérage intégrées à l’application :

Une variété de technologies de repérage peuvent être incluses dans les applications. Elles ne sont pas basées sur les navigateurs comme les témoins et ne peuvent pas être contrôlées dans les paramètres du navigateur. Certaines de ces technologies utilisent les identifiants d’appareil ou d’autres identifiants, tels que les « ID de publicité », afin d’associer l’activité de l’utilisateur à une application en particulier.

Si vous choisissez de vous connecter à votre compte pour un autre service, Apple Health ou Google Fit, nous enverrons et recevrons les informations suivantes:

2-6.Apple Health ou Google Fit :

Les informations que recevons inclure poids, taux de graisse corporelle, informations diététiques. Et les informations que nous avons fournies incluent le nombre de pas, la fréquence cardiaque, les calories brûlées. Vous pouvez arrêter l’envoi et la réception en arrêtant la coopération avec ces service.

3.Informations obtenues de tiers.

Il peut nous arriver de recueillir de temps à autre des informations supplémentaires vous concernant auprès de tiers ou de partenaires marketing dans le cadre de promotions ou de sites Web comarqués, soumis à leurs propres politiques et choix de confidentialité. Si nous obtenons d’un tiers des informations personnelles et/ou si nous associons les informations que nous recevons de ces tiers à vos informations personnelles, nous traiterons ces informations comme des informations personnelles. Nous ne pouvons être tenus responsables de l’exactitude des informations fournies par les tiers et de la manière dont ces tiers recueillent, utilisent et partagent ces informations.

4.Utilisation des informations.

Epson peut utiliser les informations à votre sujet : (1) pour vous fournir le service et traiter les transactions que vous avez demandées ou que vous avez acceptées de recevoir, (2) pour traiter l’association de votre Epson Global ID au service ou votre inscription à une partie spécifique du service, ce qui inclut la vérification de l’activité et de la validité de votre ou vos adresses courriel, (3) pour améliorer ou développer le service ou pour développer d’autres produits et services d’Epson, de ses filiales ou sociétés affiliées, (4) pour personnaliser vos activités avec le service, ou vous proposer un contenu spécifique pertinent pour vous, (5) pour vous contacter au sujet de votre utilisation du service et, à notre discrétion, vous informer des modifications apportées à nos politiques, (6) pour vous transmettre des notifications en rapport avec le service, (7) pour procéder à des études concernant le service et d’autres produits et services d’Epson et de ses sociétés affiliées, (8) pour vous envoyer des contenus publicitaires sur les produits et services d’Epson, et (9) à toute autre fin divulguée au moment où vous avez fourni les informations personnelles vous concernant ou avec votre autorisation, ou tel que permis ou exigé par les lois applicables.

5.Divulgation des informations.

Sauf mention contraire, Epson ne partage pas, ne loue pas et ne vend pas les informations personnelles recueillies à des fins de démarchage ou de marketing par des tiers. Nous pouvons, à notre entière discrétion, partager avec des tiers des informations non associées à votre nom ou votre identité, telles que les informations relatives à l’utilisation du service, les données démographiques qui ne permettent pas de vous identifier personnellement et les statistiques utilisateur regroupées. En outre, nous pouvons partager des informations personnelles avec des tiers, comme mentionné dans la présente déclaration de confidentialité, ou au moment où vous fournissez les informations, avec votre autorisation ou à votre demande, ou tel que permis ou exigé par les lois applicables, ou dans les cas suivants :

5-1.Prestataires de services :

Nous pouvons partager vos informations personnelles avec des prestataires de services tiers de manière à ce qu’ils puissent nous fournir certains services, tels que l’hébergement de sites Web, l’exécution des commandes, la distribution d’offres de produits et de matériels promotionnels Epson ou d’autres services en notre nom. Ces prestataires de services ne sont pas autorisés à utiliser vos informations personnelles à une autre fin que celle d’apporter cette assistance et doivent protéger les informations personnelles qu’ils recueillent au nom d’Epson ou qu’Epson leur communique, et doivent se conformer aux principes de confidentialité généraux décrits dans la présente déclaration de confidentialité.

5-2.Opérations commerciales :

Epson peut partager des informations personnelles avec ses filiales et sociétés affiliées pour répondre à des besoins commerciaux et marketing internes, selon les mêmes termes établis dans la présente déclaration de confidentialité. Epson se réserve également le droit de divulguer et/ou de transférer toutes les informations collectées, incluant vos informations personnelles, à des tiers par le biais de ou en rapport avec le service ou de toute autre manière, en cas d’achat éventuel ou réel, de vente (liquidation, matérialisation, forclusion ou reprise de possession incluses), de location, de fusion, de regroupement de sociétés ou tout autre type d’acquisition, d’aliénation, de transfert, de cession ou de financement d’Epson, en totalité ou en partie, ou de ses activités, ses avoirs ou ses actions ou d’une de ses filiales ou divisions, afin que vous puissiez continuer à bénéficier des mêmes produits et services auprès du tiers.

5-3.Obligations juridiques et en matière de sécurité :

Dans la mesure maximale autorisée par la loi en vigueur, nous pouvons également transférer et divulguer les informations des utilisateurs, y compris des informations personnelles : (i) en cas d’obligation de nous soumettre à une décision de justice, une assignation à comparaître ou à tout autre processus judiciaire, ou si nous jugeons en toute bonne foi que la divulgation est requise ou autorisée par la loi, (ii) à la demande d’autorités gouvernementales dans le cadre d’une enquête, (iii) pour protéger et/ou défendre les conditions d’utilisation du service ou les autres politiques applicables, ou (iv) pour protéger la sécurité personnelle, la vie, la santé, les droits, la propriété ou la sécurité des individus. Dans la mesure maximale autorisée par la loi en vigueur, nous pouvons également utiliser des adresses IP, des identifiants d’appareils mobiles ou toute autre information que nous recueillons pour identifier les utilisateurs, et ce, avec l’éventuelle collaboration des propriétaires des droits d’auteur, des prestataires de services Internet, des prestataires de services sans fil et des organismes d’application de la loi, à notre discrétion. Ces divulgations peuvent avoir lieu sans que vous en soyez informé.

6.Analyses, publicité par les réseaux et reciblage.

Nous pouvons faire appel à des fournisseurs de services d’analyse tiers sur certaines parties du service pour évaluer et obtenir des informations sur l’utilisation du service. En outre, Epson peut participer à des réseaux et plates-formes de publicité en ligne qui proposent aux utilisateurs du service des publicités pertinentes en fonction de leurs intérêts comme l’indiquent leur navigation sur le service et certains sites de tiers participant aux mêmes réseaux et plates-formes, y compris, mais, sans s’y limiter, à des réseaux et plates-formes en ligne gérés par des sociétés telles que Responsys, Yahoo/Bing et Google (la liste actuelle est disponible sur demande). Ces sociétés pourraient avoir recours à des témoins, balises Web, pixels, scripts intégrés et autres technologies pour collecter automatiquement des informations vous concernant qui peuvent être utilisées afin de nous aider à compiler les statistiques et analyses concernant l’utilisation du site Web, et d’adapter la publicité qui vous est proposée sur le service ou ailleurs sur le Web. Cela signifie que des informations concernant votre navigation sur le service et certains sites de tiers peuvent être partagées avec ces sociétés, dans le but de vous proposer des publicités sur le service et certains sites de tiers, et certaines de ces sociétés peuvent transmettre à Epson des informations sur des sites tiers que vous avez visités. Ces informations sont utilisées à des fins de marketing, une pratique parfois appelée « reciblage », pour indiquer que les informations d’un revendeur sont exploitées afin de vous proposer des produits pertinents offerts par un autre revendeur.

Des tiers peuvent également recueillir des informations personnelles concernant vos activités en ligne au fil du temps, et entre les différents sites Web lorsque vous utilisez le service.

La présente déclaration de confidentialité ne couvre pas l’utilisation d’informations que ces tiers peuvent eux-mêmes avoir recueillies sur vous (par exemple, le type de navigateur, système d’exploitation, nom de domaine, le jour et l’heure de visite, la ou les page(s) visitée(s)) ou les méthodes utilisées par les tiers pour recueillir ces informations (par exemple, les témoins, les balises Web et les pixels invisibles). Cliquez sur les liens suivants pour en savoir plus sur les pratiques commerciales et les politiques de confidentialité des tiers.

Pour en savoir plus sur la manière dont vous pouvez vous retirer du reciblage publicitaire par réseau, consultez le paragraphe ci-dessous intitulé « Analyses, publicités et vos préférences ».

7.Vos préférences et contrôles.

Courriels. Epson offre plusieurs possibilités pour vous désabonner des courriels commerciaux d’Epson. Si vous ne voulez pas recevoir d’informations par courriel sur nos produits ou services, vous pouvez procéder au désabonnement en vous connectant à votre compte utilisateur et en modifiant vos préférences. Vous pouvez également procéder au désabonnement à partir de tout courriel commercial d’Epson en sélectionnant « se désabonner » ou une autre option semblable incluse dans chaque courriel. Veuillez noter que votre désabonnement est limité à l’adresse courriel utilisée et n’affectera pas les inscriptions subséquentes ou les communications non promotionnelles, telles que les messages administratifs ou en relation avec les services.

7-1.Accès et modification des informations sur le compte.

Si vous vous êtes inscrit en tant que membre du service, vous pouvez mettre à jour ou modifier toute information fournie par l’intermédiaire du service. Pour ce faire, connectez-vous à votre compte Epson Global ID. Vous êtes responsable de l’exactitude des informations que vous nous soumettez et que vous inscrivez dans votre compte Epson Global ID. Epson fera son possible en toute bonne foi afin de mettre en œuvre dès que possible les changements demandés dans nos bases de données alors actives. Notez cependant que les informations peuvent être conservées à l’interne à des fins administratives de la société Epson et que les données résiduelles peuvent rester sur les supports de sauvegarde ou pour d’autres raisons.

7-2.Informations de géolocalisation.

Certaines parties du service sollicitent vos informations de géolocalisation lorsque vous utilisez votre appareil mobile. Dans ces parties du service, vous pouvez choisir de ne pas partager vos informations de géolocalisation avec nous en modifiant les paramètres du service de localisation de votre appareil mobile. Pour obtenir des instructions sur la modification des paramètres concernés, veuillez contacter votre fournisseur de services ou le fabricant de l’appareil mobile. La fonction de géolocalisation du service peut ne pas être disponible dans tous les marchés ou pour tous les produits.

7-3.Analyses, publicités et vos préférences.

Comme indiqué plus haut, Epson peut avoir recours au reciblage publicitaire. Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités reciblées d’Epson en fonction de votre activité sur des sites tiers et basées sur les témoins, vous pouvez désactiver les témoins, comme décrit plus haut dans le paragraphe « Témoins (cookies) » et effacer l’historique de votre navigateur. Les témoins qui ont été enregistrés par les pixels par courrier électronique pourront par conséquent être désactivés. Veuillez noter que la désactivation des témoins n’affecte pas les technologies de reciblage qui ne sont pas basées sur les témoins. En outre, même si vous choisissez de ne plus recevoir de publicité ciblée, vous continuerez de recevoir les publicités générales.

Certaines compagnies peuvent participer au programme AdChoice de la Digital Advertising Alliance (DAA; Alliance de la publicité numérique), et peuvent afficher une icône d’option de publicité basée sur vos centres d’intérêt. Cette icône pourrait être reliée à un outil de désactivation vous permettant de faire certains choix concernant le ciblage publicitaire. Vous pouvez en apprendre davantage concernant le programme DAA AdChoices sur le site http://www.youradchoices.com/ (contenu présenté en anglais seulement) et son programme de désactivation des publicités ciblées pour les applications mobiles à l’adresse http://www.aboutads.info/appchoices (contenu présenté en anglais seulement). D’autre part, certains réseaux et certaines plates-formes publicitaires peuvent participer à la Network Advertising Initiative (« NAI »). La NAI a mis au point un outil permettant aux consommateurs de désactiver certaines publicités basées sur les centres d’intérêt émises par les réseaux publicitaires membres de la NAI. Pour en savoir plus sur la désactivation de ce type de publicité ciblée ou sur l’utilisation de l’outil de la NAI, consultez cette page Web : http://www.networkadvertising.org/choices/. Veuillez noter que ce type de désactivation n’affecte pas les publicités non ciblées. Nous ne sommes pas responsables de l’efficacité ou du respect de tout programme ou option de désactivation des publicités offert par les tiers, ou de l’exactitude de leurs déclarations concernant leurs programmes. Cependant, nous sommes en accord avec les principes du document « 2009 Self-regulatory Principles for Online Behavioral Advertising » de l’industrie de la publicité, disponible à l’adresse http://www.iab.net/media/file/ven-principles-07-01-09.pdf (contenu en anglais seulement), et nous nous attendons à ce que les réseaux de publicité avec lesquels Epson fait directement affaire pour vous proposer des publicités basées sur vos intérêts suivent les mêmes principes, même si nous ne pouvons garantir leur adhésion à ces principes.

Notez que les paramètres de votre navigateur peuvent vous permettre de transmettre automatiquement un signal « Interdire le suivi » aux sites Web et services en ligne que vous visitez. Les acteurs de l’industrie ne se sont pas mis d’accord sur ce qu’implique exactement le signal « Interdire le suivi » dans ce contexte. Comme de nombreux sites Web et services en ligne, Epson ne modifie actuellement pas ses pratiques lorsqu’elle reçoit un signal « Interdire le suivi » émis par le navigateur d’un visiteur. Pour en savoir plus sur « Interdire le suivi », consultez le site http://www.allaboutdnt.com.

8.Applications et fonctionnalités pour les réseaux sociaux de tiers.

Certaines parties du service peuvent autoriser des interactions que vous initiez entre le service et un site Web, un service ou une application de tiers (« fonctionnalités our les réseaux sociaux »). Les sites Web, services ou applications de tiers en question pourraient être des sites de réseautage social, l’application mobile de votre gym, une autre application d’entraînement de tiers ou une variété d’autres sites, services et applications. Les fonctionnalités pour les réseaux sociaux de tiers vous permettent par exemple d’« aimer » ou de « partager » du contenu du service vers d’autres sites Web, services et applications; de vous connecter au service en utilisant votre nom d’utilisateur et mot de passe pour un site, service ou application de tiers; de transmettre du contenu au service à partir de votre compte sur un site Web, service ou application de tiers; et autrement, de connecter les sites du service à un site Web, service ou application de tiers.

Si vous choisissez d’utiliser les fonctionnalités pour les réseaux sociaux de tiers, les informations que vous publiez ou rendez accessibles peuvent être affichées publiquement sur le service ou par le fournisseur de la fonctionnalité pour les réseaux sociaux de tiers que vous utilisez. De même, si vous publiez des informations sur une plate-forme tierce qui fait référence au service (par exemple, en utilisant un hashtag associé à Epson dans un tweet ou un statut), votre message peut être publié sur le service conformément aux conditions d’utilisation du site Web ou service tiers. En outre, Epson et le tiers peuvent avoir accès à certaines informations sur vous et votre utilisation de notre service ainsi que votre utilisation du site, du service ou de l’application du tiers. De plus, nous pouvons recevoir des informations sur vous si d’autres utilisateurs d’un site Web, service ou application de tiers nous donnent accès à leurs profils et que vous faites partie de leurs « connexions », ou si des informations sur vous sont accessibles par l’intermédiaire des pages Web, des pages de profil ou des pages similaires de vos « connexions » sur un réseau social ou autre site Web, service interactif ou application de tiers. Les informations qu’Epson collecte dans le cadre des fonctionnalités pour les réseaux sociaux de tiers sont soumises à cette déclaration de confidentialité. Cependant, les informations collectées et stockées par le tiers (incluant un site de réseautage social, votre gym, une autre application d’entraînement, ou tout autre site Web, service ou application de tiers) restent soumises aux pratiques de confidentialité du tiers, y compris si ce dernier continue à partager des informations avec nous, au type d’informations partagées, et à ce que vous souhaitez rendre visible ou invisible aux autres sur ce site Web ou service tiers. Epson n’est en aucun cas responsable des pratiques de ces sites Web, services et applications de tiers.

9.Réclamations, demandes et requêtes de divulgation.

Vous devez adresser les réclamations, demandes et requêtes en rapport avec la présente politique de confidentialité (concernant la divulgation, la correction ou l’interruption de l’utilisation des informations personnelles ou tout autre élément) à l’adresse mentionnée ci-dessous. Vous pouvez mettre fin à l’utilisation du service en suivant les instructions stipulées dans les conditions d’utilisation du service, ou en désinstallant et en supprimant le logiciel ou l’application.

10.Conservation des données.

Epson conservera vos informations personnelles aux fins décrites ci-haut aussi longtemps que nécessaire pour remplir le ou les objectifs pour le(s)quel(s) elles ont été recueillies et conformément aux lois en vigueur.

11.Protection de la confidentialité des enfants.

Epson ne collecte pas délibérément des données provenant d’enfants ou de mineurs. Si nous apprenons que nous avons reçu des données à caractère personnel d’un utilisateur de moins de treize (13) ans, nous supprimerons les informations.

12.Services, interfaces et applications de tiers.

Comme mentionné plus haut, le service peut inclure des hyperliens vers d’autres sites Web, interfaces, applications ou emplacements gérés et contrôlés par des tiers (« services de tiers »). Ces services de tiers peuvent utiliser leurs propres témoins, pixels invisibles et autres technologies pour recueillir des informations vous concernant à titre indépendant. Ces services de tiers peuvent également vous demander des informations personnelles. Nous n’émettons aucune garantie concernant les politiques ou les pratiques commerciales de ces services de tiers et nous vous encourageons à prendre connaissance de leurs politiques de confidentialité avant de leur fournir des informations personnelles.

13.Droits californiens pour la protection de la confidentialité (tels que décrits dans le code civil californien paragraphe 1798.83).

Lorsque des clients californiens fournissent des informations personnelles à une société, ils ont le droit de demander certains renseignements si cette société partage des informations personnelles avec des tiers aux fins de marketing direct de ces tiers. Une fois par année civile, le client peut demander à la société de fournir une liste des sociétés avec lesquelles elle partage des informations personnelles aux fins de marketing direct de ces sociétés, et une liste des catégories d’informations personnelles que la société partage. Au lieu de répondre à ce type de demandes, une société peut cependant décider de se conformer à cette loi en créant et en publiant sur son site Web une politique de non-divulgation des informations personnelles d’un client à des tiers, sauf si le client accepte ces divulgations, ou une politique de non-divulgation des informations personnelles d’un client à des tiers, si le client a eu recours à une option empêchant que des informations ne soient divulguées à des tiers à ces fins. Ainsi, une société peut se conformer à la loi en informant le client de son droit pour empêcher la divulgation d’informations personnelles et offrir des moyens gratuits pour exercer ce droit.

Comme indiqué dans la présente déclaration de confidentialité, nous ne partageons pas les informations avec des tiers aux fins de marketing direct de ces tiers. Si Epson décidait de modifier cette politique à l’avenir, vous aurez la possibilité d’accepter ou non un tel partage. Epson peut encore partager vos informations avec des tiers et sociétés affiliées à de nombreuses autres fins, telles que la sécurité des produits, le service à la clientèle, et les activités de marketing propres à Epson. Vous ne pouvez pas empêcher le partage des informations dans ces cas de figure.

Les clients californiens peuvent demander des informations concernant notre conformité à cette loi en nous écrivant à l’adresse privacy.sensing@exc.epson.co.jp. Cette demande doit mentionner « demande concernant les droits californiens à la protection de la confidentialité » dans la ligne « objet » du message et inclure votre nom, adresse, ville, État et code postal. Veuillez noter que nous sommes seulement tenus de répondre à une demande par client et par an, et nous ne sommes pas dans l’obligation de répondre aux demandes formulées autrement que par le biais de cette adresse électronique.

14.Consentement au transfert d’informations.

Le service est géré au Japon. Si vous ne vous trouvez pas au Japon et accédez au ou utilisez le service, veuillez noter que les informations soumises au service (collecte active décrite ci-dessus), incluant les informations personnelles, et les informations recueillies de manière passive (collecte passive décrite ci-dessus), seront transférées, traitées et stockées au Japon. En utilisant le service ou en nous fournissant des informations par le biais du service, vous consentez à ce que vos informations soient transférées, traitées et stockées au Japon, et vous comprenez que vos informations pourraient être accessibles aux gouvernements de cette destination en vertu des lois locales. Vos informations peuvent également être partagées avec les filiales d’Epson dans la zone géographique au sein de laquelle vous enregistrez le produit, comme mentionné dans le paragraphe « Opérations commerciales » ci-dessus.

15.Sécurité.

Epson prend des mesures commerciales raisonnables pour contribuer à la protection et la sécurité des informations personnelles. Il est cependant impossible de garantir complètement la sécurité des transmissions de données par Internet ou réseau sans fil ou du stockage électronique des informations. Veuillez noter que nous ne pouvons assurer ni garantir la sécurité des informations que nous recueillons. Vous utilisez ainsi notre service et nous fournissez les informations vous concernant à vos propres risques.

16.Modifications apportées à cette déclaration.

Epson peut réviser la présente déclaration de confidentialité de temps en temps et sans avis préalable. Les modifications entreront en vigueur dès que la déclaration révisée sera publiée sur le service, à moins d’indication contraire. Nous n’utiliserons cependant pas vos informations personnelles, sans votre accord, d’une autre manière que celle indiquée dans la politique publiée sur le service au moment de la collecte de vos informations personnelles.

17.Pour nous contacter.

Si vous avez des questions au sujet de la présente déclaration de confidentialité, de nos pratiques ou de vos activités sur le service, si vous souhaitez accéder à, corriger ou mettre à jour vos informations personnelles ou retirer votre consentement (sous réserve des limitations juridiques ou contractuelles et d’un préavis raisonnable) ou si vous avez des raisons de penser qu’Epson n’a pas respecté la présente déclaration de confidentialité, vous pouvez nous contacter par courriel ou en nous envoyant un message à l’adresse suivante :

Coordinateur de confidentialité.: 281 Fujimi, Fujimi-machi, Suwa-gun, Nagano-ken, Japan 399-0293
Seiko Epson Corporation
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